Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOMYXINE
TRANSPHYTO S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98727609
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2008

Présentation de la marque NOVOMYXINE

Déposée le 9 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOMYXINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO domicilié(e) 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 491 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque NOVOMYXINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOMYXINE est expirée depuis le 9 avril 2008.

TRANSPHYTO a également déposé les autres marques suivantes : GEL-B12 , PREBAK , MYOX , BROFELINE , PREBAC , KERA - VISION , E-LARMES , CROMO-THEA , GEL-DOUZE , RENOCLEAR


TRANSPHYTO S.A. (société anonyme) - 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 311491724


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358818 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, produits vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements (à l'exception des instruments). Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).